Mentions Légales de ROYAL CBD

Identification et publication
ÉDITEUR

La société LION INDUSTRIE sous l’enseigne “ROYAL CBD” (ci-après la “Société”) est une société SASU par actions simplifiée à associé unique immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Antibes RCS B 884 110 651 dont le siège social se trouve au 2 Passage Neptune 06200 NICE .

Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé (4639B)

Siret : 88411065100012
E-mail de contact : contact@royal-cbd.fr

La société LION INDUSTRIE distribue et commercialise à ses clients, via son site internet, les produits suivants : Thés, Infusions et résines.

HÉBERGEUR

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La charte graphique du site a été créée par LION INDUSTRIE.

La marque, le logo, et la charte graphique du présent Site sont des marques déposées auprès de l’INPI et des œuvres de l’esprit protégées au titre du droit d’auteur, dont la propriété revient exclusivement à la Société. Toute diffusion, exploitation, représentation, reproduction, qu’elle soit partielle ou intégrale, sans l’autorisation expresse de la Société exposera le contrevenant à des poursuites civiles et pénales.

COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

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Ce traitement de données à fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : contact@royal-cbd.fr.

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Mentions légales modifiées le 20 Juin 2022.

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