ROYAL CBD

Mentions Légales de ROYAL CBD

Identification et publication
ÉDITEUR

La société RealityStudio sous l’enseigne “ROYAL CBD” (ci-après la “Société”) est une société personnelle de E-Commerce immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Nice dont le siège social se trouve au 2 Passage Neptune 06200 NICE .

Siret : 80286175700028
E-mail de contact : contact@royal-cbd.fr

La société RealityStudio distribue et commercialise à ses clients, via son site internet, les produits suivants : Thés, Infusions et résines CBD.

HÉBERGEUR

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La charte graphique du site a été créée par Reality Studio.

La marque, le logo, et la charte graphique du présent Site sont des marques déposées auprès de l’INPI et des œuvres de l’esprit protégées au titre du droit d’auteur, dont la propriété revient exclusivement à la Société. Toute diffusion, exploitation, représentation, reproduction, qu’elle soit partielle ou intégrale, sans l’autorisation expresse de la Société exposera le contrevenant à des poursuites civiles et pénales.

COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

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Elles peuvent être communiquées aux partenaires en charge de l’exécution des Commandes. L’Utilisateur peut donc être amené à recevoir des informations ou des offres commerciales de la part de la Société ou de ses partenaires.

Ce traitement de données à fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : contact@royal-cbd.fr.

L’Utilisateur peut à tout moment s’opposer à la réception d’offres commerciales, en écrivant à l’adresse indiquée ci-dessus, ou en cliquant sur le lien prévu à cet effet au sein des courriers électroniques reçus.

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Mentions légales modifiées le 08 Janvier 2020.

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